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Une prisonnière nue fouillée par sa gardienne en uniforme. |
Note officielle du département d'Etat à la défense concernant les procédures à appliquer aux femmes détenues dans les prisons américaines en Irak (Abou Ghraib).
Règles et consignes applicables aux détenues de sexe féminin arrêtées et emprisonnées dans la prison d'Abou Ghraib et les autres centres de détention des forces américaine en Irak en 2004.
Objectif du règlement : Assurer la sécurité et protection du personnel militaire et civil américain et des prisonnières dans les prisons et centre de détention, et prévenir tous abus es suite au scandale révélé dans la presse suite aux sévices imposées aux prisonniers irakiens.
1 - Toutes les femmes âgées de 18 ans jusqu'à 65 ans arrêtée par l'armée américaine ou ses auxiliaire sont concernées. Y sont inclus les irakiennes, étrangères, et les américaines.
2 - Sous réserve de leur état de santé satisfaisant, toutes les détenues seront soumises aux règles suivantes pour assurer leur bien être et sécurité. Les blessées, malades etc. sont exclue du champ d'application de cette note.
3 - Les forces armées ont le droit d'utiliser la force et la contrainte physique pour faire respecter les règles après avertissement et sommation. Les consignes doivent être données en anglais et en arabe, et si possible mais sans obligation dans la langue de la prisonnière si elle ne maitrise aucune des deux langues citées.
4 - Lors de toute arrestation, le prisonnière doit toujours être menottée aux poignet et aux chevilles.Une cagoule aussi doit être placée sur la tête de la captive. Un bâillon bouche peut aussi être utilisé si c'est estimé nécessaire.
5 - La détenue doit être fouillée par palpation dans un premier temps avant d'être transportée sur son lieu de détention.
6 - Sur place, la détenue doit être prise en charge administrativement, son identité vérifiée, ses empreintes digitales doivent être relevées ainsi que de sa salive et un cheveux. Des photos de son visage de face et de profil doivent être réalisées pour compléter le dossier. Les photographies doivent être prise tête nue, tout couvre chef même religieux doit être enlevés.
7 - La prisonnière doit ensuite être conduite dans la salle d'examen/fouille. De préférence plusieurs gardiens doivent être présent, les surveillants doivent être des hommes et des femmes. Pour limiter tout risque d'abus par une gardienne lesbienne, un surveillant homme doit assister à la fouille. De plus selon la jurisprudence américaine, interdire l'accès des gardes de sexe masculin aux salles de fouilles constitue une atteinte au droit du travail et de la discrimination sexiste. Si possible la présence d'un médecin est souhaité.
8 - Les portes de la salle de fouille doivent toujours restées ouverte par transparence et pour prévenir d'éventuelle abus.
9 - La prisonnière doit remettre tout ses objets et effets personnels montres, bijoux, boucles d'oreilles, épingles à cheveux, bagues, alliances, colliers, argent liquide etc. qui sont inventoriés et scellés.
10 - La détenue doit se déshabiller et enlever tous ses vêtements. L'ordre lui sera donner deux fois, avant l'utilisation de la force. En cas de résistance les gardiens doivent de préférence découper les vêtements de la prisonnière.
11 - Une fois entièrement nue, les gardes ne doivent veiller à ne surtout jamais laisser le moindre vêtements à la prisonnières, pas même ses chaussures, ses bas ou chaussettes.
12 - Une fouille et inspection minutieuse doit être pratiquée, les gardes doivent vérifier toutes les zones de la peau et toutes les cavités : voies nasales, oreilles, bouche, sous les seins, l'anus, le vagin, la vulve, sous les aisselles, entre les doigts de pieds ...
13 - Dans la mesure du possible et si un médecin est disponible, la détenue doit être brièvement examinée pour savoir si son état de santé est compatible avec sa détention. Un test de virginité sera également pratiqué pour prévenir toute potentiel accusation de viols ou d'abus. La taille et le poids de la détenues seront ajouter à son dossier, ainsi que son statut sexuelle (vierge ou pas), et l'état de sa vulve et de son anus.
14 - Si la vulve est trop poilue, elle sera rasée pour des raisons d'hygiène et de sécurité, ainsi que pour promouvoir les valeurs de la civilisation occidentale et démocratique.
15- Le Mugshot : La prisonnière doit être photographiée nue, de face, de profil, par derrière en prise large. Tout tatouage, marques spécifique ou cicatrices doit aussi être répertorié en image et ajouter au dossier.
16 - La détenue doit être escortée nue jusque dans sa cellule. La cellule doit être vide dans un premier temps sans aucun confort.
17 - Les objets de conforts : Matelas, trousse de toilette, bonne nourriture, livres, permis de sortie etc.) peuvent être donner à la prisonnière qu'en échange de sa pleine coopération dans la vie quotidienne et pendant les interrogatoires. Ils ne sont pas un droit, mais une récompense.
18 - L'habillement, les vêtements : S'habiller n'est pas un droit, la procédure standard prévoit que les prisonnières doivent être nue en permanence en détention. Cependant, en cas de coopération, et sur demande officiel d'un interrogateur ou d'un responsable, une détenue peut recevoir des vêtements en récompense de sa collaboration.
19 - Les vêtements sont remis sous condition, et l'autorisation de s'habiller et révocable à tout instant sans justification.
20 - Seul les tenues de prisonnières officielles peuvent être remises aux détenues : Une robe courte orange qui descend au niveau des fesses, une petite culotte et une paire de tongs en plastique. L'uniforme doit être entretenu et maintenu propre.
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Une femme prisonnière en uniforme orange comme a Guantanao Bay |
21 - Les soutien gorge, chaussettes sont strictement interdit et considéré comme de la contrebande.
22 - Hygiène : Les douches sont obligatoires et femmes autorisées à porter un uniforme doivent se mettre nue avant de prendre une douche collective avec les autres détenues. Les détenues doivent rester propres. les vulves doivent être rasée ou modérément poilues.
23 - Les femmes doivent être correctement nourries, recevoir des portions équilibrés, et en conformité avec leurs exigence diététique (sans gluten,, prévention du diabète) et religieuses (viande halal).
24 - Les activités religieuses sont autorisés dans la mesure du règlement. Une littérature religieuse est accessible. Le droit à prier est reconnu, les gardes ne doivent pas déranger les détenues pendant leur recueillement.
25 - Les vêtements religieux et traditionnels sont strictement interdit dans l'aile réservée aux femmes. Aucune distinction entre les femmes ne doit être permises sur des bases ethniques ou religieuses ou du statut social. Les seules distinctions vestimentaires doivent être basée sur l'obéissance et la coopération. Ainsi donc les voiles (hijab), longue robe, croix etc. sont strictement prohibés. Les prières doivent donc se faire nue.
26 - Egalité religieuse, sociale et culturelle : Les prisonnières n'ont pas a se soucier de leur apparence, elles ont toutes deux seins, des fesses un anus, un vagin, des cheveux et des pieds et que tout ça doit être montrés. Elles vivent nues et doivent circuler ainsi dans la section qui leur est réservée. Toute manifestation de pudeur est interdite.
27 - Les fouilles des cavités doivent être très régulièrement pratiquées. Plusieurs fois par jours avec l'introduction d'un doigt ganté et lubrifié dans l'anus et le vagin. Les fesses des prisonnières doivent être bien écartées si une table ou un mur est disponible la détenue doit se pencher pour l'examen rectal. En l'absence de meuble la captive doit bien écarter les jambes et toucher ses orteils.
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Fouille rectale et vaginale d'une prisonnière nue par sa gardienne. |
28 - Les gardiens dans l'optique de prévenir tout abus sexuels potentiels doivent prêter attentions aux vulves, vagin et anus des détenues et procéder en plus des fouilles a des examens en vue de détecter toutes traces de violences sexuelles, de contusions ou d'autre et d'en faire un rapport.
29 - Les visites du Comité International de la Croix/Croissant Rouge, des responsable juridique, d'avocats et des enquêteurs du département d'Etat : Les détenues doivent êtres escortées bâillonnées et enchainées, et porter une tenue de prisonnière officielle lors des entretiens. Cette tenue doit être retirer dès le retour en cellule pour les détenues qui n'ont pas le droit de se vêtir.
30 - Les visites de proches ne sont pas un droit, et dépendent du degré de coopération de la prisonnière. Des vêtements peuvent être fournie exclusivement à cette effet, y compris des vêtements à caractère religieux comme des abayas et foulards si la visite est hors de la section. Ceci dit aucun soutien gorge ne doit être remis à la détenue, ni même des chaussures fermées ou des chaussettes. Et les vêtements doivent être directement retirer en retournant en cellule.
31 - Le suivi médical : Chaque détenue est soumise mensuellement à un examen médical. L'infirmerie étant de l'autre côté du complexe pénitentiaire. Les détenues se voient remettre un uniforme pour s'y rendre. Ceci dit, la visite médicale se déroulant toujours nue, l'uniforme et les tongs doivent être retirer en entrant dans le centre de santé.
32 - La visite médicale comporte : un examen clinique, une prise de mensurations, un bref entretien sur l'état psychologique, un examen gynécologique. Le médecin doit être un homme.
33 - Une semaine avant la date de libération, les prisonnières sortent de la section spéciale et doivent se rendre dans des tentes pour terminer leur séjour. Leurs vêtements s'ils n'ont pas été détruit leur sont remis à ce moment là. Lorsque les habits ont été détruits, les autorités américaines achètent des vêtements arabes basiques et un voile sur le marché locale à remettre aux prisonnières.
Fin.
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